Arrêté du 14 décembre 2011

Article 7

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Article 7

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :
― avoine de printemps : Japeloup ;
― blé dur : Amosis, Artimon.
― blé tendre d'hiver : Atoll, Charger, Craklin, Equilibre, Lancelot, Meunier, Quatuor, Ressor ;
― orge d'hiver 6 rangs : Siberia ;
― orge de printemps : Iron ;
― riz : Ruille ;
― triticale : Trilogie, Trinidad.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.

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En vigueur depuis le 23 décembre 2011

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Radiation de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de plantes cultivées en France ne peuvent plus être commercialisées à partir du 1er janvier 2012, mais peuvent encore l'être jusqu'au 30 juin 2014.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :
― avoine de printemps : Japeloup ;
― blé dur : Amosis, Artimon.
― blé tendre d'hiver : Atoll, Charger, Craklin, Equilibre, Lancelot, Meunier, Quatuor, Ressor ;
― orge d'hiver 6 rangs : Siberia ;
― orge de printemps : Iron ;
― riz : Ruille ;
― triticale : Trilogie, Trinidad.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.

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En vigueur depuis le vendredi 23 décembre 2011

Source : Légifrance