En vigueur depuis le 23 décembre 2011
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Prolongation d'inscription de variétés de céréales
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2012, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
― avoine de printemps : Persane ;
― avoine d'hiver : Evora ;
― blé dur : Argeles, Karur, Nefer ;
― blé tendre d'hiver : Alliance, Apache, Aurele, Bastide, Catalan, Cezanne, Isengrain, Isidor, Limes, Perceval, PR 22R 20, Royssac ;
― orge de printemps à 2 rangs : Arcadia, Nevada, Pewter, Volga ;
― orge d'hiver à 2 rangs : Magenta, Nectaria, Orostar, Platine, Reine, Vanessa ;
― orge d'hiver à 6 rangs : Angela, Epona, Ketos, Mattina, Oleron ;
― triticale : Bilbao, Magistral, Matinal, Rotego, Tremplin, Wilfried.