Abrogé24 décembre 2011
Abrogé par Arrêté du 15 décembre 2011 - art. 2
Créé le 25 décembre 2010
Les laboratoires agréés pour l'année 2011 et les types d'agrément accordés figurent à l'annexe du présent arrêté.
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Arrêté du 14 décembre 2010
Abrogé24 décembre 2011
Abrogé par Arrêté du 15 décembre 2011 - art. 2
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,
Vu l'arrêté du 12 juillet 2000 relatif à l'agrément des laboratoires d'analyses de terre,
Arrête :
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mars 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 5 mars 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 5 mars 2010Art. Annexe → Version 1
- Arrêté du 5 mars 2010Art. 1, Art. 3, Art. Annexe
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4 abrogés
Abrogé24 décembre 2011
Abrogé par Arrêté du 15 décembre 2011 - art. 2
Créé le 25 décembre 2010
Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Annexe
Abrogé24 décembre 2011Fait à Paris, le 14 décembre 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
des politiques agricole, agroalimentaire
et des territoires :
L'ingénieur en chef des ponts,
des eaux et des forêts,
chargé du service
de la stratégie agroalimentaire
et du développement durable,
E. Giry
Abrogé depuis le samedi 24 décembre 2011
Abrogé parArrêté du 15 décembre 2011art. 2
En vigueur du samedi 25 décembre 2010 au vendredi 23 décembre 2011
Arrêté du 14 décembre 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe