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Arrêté du 14 décembre 2010

fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2011

Abrogé24 décembre 2011
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu l'arrêté du 12 juillet 2000 relatif à l'agrément des laboratoires d'analyses de terre,

Arrête :

Abrogé24 décembre 2011

Créé le 25 décembre 2010 · Abrogé le 24 décembre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Liste des laboratoires agréés pour 2011

Résumé. Un arrêté liste les laboratoires agréés pour l'année 2011 et les types d'agrément qu'ils ont obtenus.

Les laboratoires agréés pour l'année 2011 et les types d'agrément accordés figurent à l'annexe du présent arrêté.

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Suppression de la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2010

Résumé. L'article abroge un arrêté de 2010 qui listait les laboratoires d'analyses de terre agréés pour cette année-là.

A abrogé les dispositions suivantes :

Abrogé24 décembre 2011

Créé le 25 décembre 2010 · Abrogé le 24 décembre 2011

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Désignation d'un directeur pour un arrêté agricole

Résumé. Un arrêté du ministère de l'agriculture désigne un directeur pour le mettre en œuvre et le publier.

Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé24 décembre 2011

Fait à Paris, le 14 décembre 2010.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques agricole, agroalimentaire

et des territoires :

L'ingénieur en chef des ponts,

des eaux et des forêts,

chargé du service

de la stratégie agroalimentaire

et du développement durable,

E. Giry

En vigueur du samedi 25 décembre 2010 au vendredi 23 décembre 2011

Arrêté du 14 décembre 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe