Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2010
Résumé. L'article abroge un arrêté de 2010 qui listait les laboratoires d'analyses de terre agréés pour cette année-là.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mars 2010Art. 1 : Liste des laboratoires agréés en 2010Arrêté du 5 mars 2010Art. 3 : Publication d'un arrêté sur les politiques agricolesArrêté du 5 mars 2010Art. Annexe
- Arrêté du 5 mars 2010Art. 1, Art. 3, Art. Annexe