Créé le 27 décembre 2004 · En vigueur depuis le 23 février 2014
Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site www.emploi.gouv.fr.
Arrêté du 14 décembre 2004
Article 2
Historique des versions
En vigueur depuis le dimanche 23 février 2014
Modifié parArrêté du 13 février 2014art. 2
Le référentiel ⏺emploi, ⏺activités, compétences et le référentiel de certification ⏺ sont disponibles sur le site www.emploi.gouv.fr.
En vigueur du lundi 27 décembre 2004 au samedi 22 février 2014
Le référentiel d'emploi, d'activités, compétences et le référentiel de certification du titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) des transports de personnes sont disponibles dans tout centre AFPA ou centre agréé.