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Arrêté du 14 avril 2025

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 21 septembre 2018 modifié portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 7 d’un arrêtée antérieur

Résumé. Cet arrêté change ce qui était écrit dans l’article 7 d’un autre arrêté datant de septembre 2018.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 septembre 2018Art. 7 → Version 3
- Arrêté du 21 septembre 2018
Art. 7

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la Annexe I

Résumé. Cet arrêté modifie des dispositions déjà présentes dans l'annexe I d'un arrêté antérieur.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 septembre 2018Art. ANNEXE I → Version 4
- Arrêté du 21 septembre 2018
Art. ANNEXE I

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’annexe II d’un arrêté antérieur

Résumé. Cet arrêté change certaines règles de l'annexe II d'un texte publié le 21 septembre 2018.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 septembre 2018Art. ANNEXE II → Version 4
- Arrêté du 21 septembre 2018
Art. ANNEXE II

1 version

1 modifié

Article 4

Créé le 22 mai 2025

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 14 avril 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef de service, adjoint à la directrice des sports,

J. Fournier

En vigueur depuis le jeudi 22 mai 2025

Arrêté du 14 avril 2025
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