JORF n°0118 du 21 mai 2025

Arrêté du 14 avril 2025

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 21 septembre 2018 modifié portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 7 d’un arrêtée antérieur

Résumé Cet arrêté change ce qui était écrit dans l’article 7 d’un autre arrêté datant de septembre 2018.
Mots-clés : Législation Arrêtés Modifications

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2018 > > Art. 7 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la Annexe I

Résumé Cet arrêté modifie des dispositions déjà présentes dans l'annexe I d'un arrêté antérieur.
Mots-clés : Réglementation Arrêtés Modifications législatives

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2018 > > Art. ANNEXE I > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’annexe II d’un arrêté antérieur

Résumé Cet arrêté change certaines règles de l'annexe II d'un texte publié le 21 septembre 2018.
Mots-clés : Arrêtés Modifications législatives Administration publique

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2018 > > Art. ANNEXE II > >

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Article 4

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 14 avril 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef de service, adjoint à la directrice des sports,

J. Fournier