Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'articles du Code du sport
Résumé Le texte juridique a enlevé trois articles du Code du sport.
A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A425-3, Art. A425-4, Art. A425-5 > >
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