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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision de la composition et des modalités de nomination pour la conférence régionale du sport
Résumé. L'article A425-1 du Code du sport précise la composition et les modalités de nomination des membres de la conférence régionale du sport en Nouvelle-Calédonie.
A modifié les dispositions suivantes :