Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement d'autorité pour la revalidation des titres maritimes
Résumé. La revalidation d'un titre de formation maritime est désormais gérée par l'autorité désignée dans un décret de juin 2015.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 juillet 2013Art. 2 : Revalidation des titres de formation maritime
→ Version 2 : Modification des références réglementaires
→ Version 2 : Modification des références réglementaires
- Arrêté du 24 juillet 2013Art. 2