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Création des modalités d'évaluation pour le curling
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Art. 6-2
Arrêté du 13 septembre 2018
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011
Art. 6-2
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Art. 6-2
cite
Source : Légifrance
Application des nouvelles règles pour les demandes d'habilitation
Arrêté du 13 septembre 2018 · art. 4
Modalités d'évaluation pour un diplôme supérieur en sport sur glace
Arrêté du 11 août 2011 · art. 6-2 (M)
article A. 212-57 bis du code du sport
Art. A212-57
Code du sport