Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication en ligne des annexes de l'arrêté du 18 juillet 2016
Résumé. Les annexes de l'arrêté du 18 juillet 2016 sont désormais disponibles en ligne sur le site du ministère des sports.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 juillet 2016Art. Annexes
- Arrêté du 18 juillet 2016Art. Annexes
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 juillet 2016Sct. AnnexesArrêté du 18 juillet 2016Art. Annexes
- Arrêté du 18 juillet 2016Sct. Annexes, Art. Annexes