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Arrêté du 13 septembre 2018

modifiant l'arrêté du 18 juillet 2016 portant création de la mention « loisirs tous publics » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animateur »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Accessibilité des annexes sportives et nomination de responsables

Résumé. Un arrêté rend les annexes d'un texte sur les sports accessibles en ligne et nomme deux responsables pour le mettre en œuvre.

Le ministre de l'éducation nationale et la ministre des sports,

Vu l'arrêté du 18 juillet 2016 portant création de la mention « loisirs tous publics » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animateur » ;

Vu l'arrêté du 7 novembre 2017 (Création de certificats pour la direction d'accueils de jeunes) portant création du certificat complémentaire « direction d'un accueil collectif de mineurs » associé aux spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,

Arrêtent :

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Publication en ligne des annexes de l'arrêté du 18 juillet 2016

Résumé. Les annexes de l'arrêté du 18 juillet 2016 sont désormais disponibles en ligne sur le site du ministère des sports.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 juillet 2016Art. Annexes
- Arrêté du 18 juillet 2016
Art. Annexes

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 juillet 2016Sct. AnnexesArrêté du 18 juillet 2016Art. Annexes
- Arrêté du 18 juillet 2016
Sct. Annexes, Art. Annexes

En vigueur depuis le 23 septembre 2018

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Exécution d'un arrêté sur les sports

Résumé. Deux directeurs sont responsables de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les sports.

Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et la directrice des sports sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 septembre 2018.

La ministre des sports,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefevre

Le ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

J.-B. Dujol

En vigueur depuis le dimanche 23 septembre 2018

Arrêté du 13 septembre 2018
Article 1
Article 2