Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement du Fonds tirelire par le Fonds de réserve Quinté Plus
Résumé. Le 'Fonds tirelire' est remplacé par le 'Fonds de réserve Quinté Plus' pour le pari 'Quinté Plus', avec des ajustements de références et des précisions sur les conditions d'application.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 septembre 1985Art. 18-1 → Version 13
- Arrêté du 13 septembre 1985Art. 18-1