Arrêté du 13 septembre 2004

Article 6

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Article 6

Les titres exigés à l'appui d'une candidature au recrutement sur titres en première et en deuxième année sont définis dans le règlement du recrutement sur titres.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé6 juillet 2017

Créé le 29 septembre 2004 · Abrogé le 6 juillet 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Diplômes requis pour le recrutement sur titres

Résumé. Les diplômes nécessaires pour postuler en première ou deuxième année via un recrutement sur titres sont précisés dans le règlement de l'école.

Les titres exigés à l'appui d'une candidature au recrutement sur titres en première et en deuxième année sont définis dans le règlement du recrutement sur titres.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 29 septembre 2004 au mercredi 5 juillet 2017

Source : Légifrance