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Arrêté du 13 octobre 2026

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

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Autorisation et retrait de variétés de céréales en France

Résumé. La France autorise de nouvelles variétés de blé et d'orge pour la culture et l'exportation pendant dix ans, tout en retirant certaines variétés du catalogue des semences.

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 27 mars 2026 (Autorisation de nouvelles variétés de plantes cultivées en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,

Arrête :

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Autorisation de commercialisation d'une nouvelle variété d'orge

Résumé. Un nouveau type d'orge, appelé Florana, est maintenant autorisé à être vendu en France pour les dix prochaines années.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

Espèce Rubrique Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice
Orge de printemps à 2 rangs Orientation
brassicole
Florana RAGT 2n (FR)
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Nouvelles variétés de céréales autorisées à l'exportation

Résumé. La France autorise la culture de nouvelles variétés de blé et d'orge pour les exporter pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver ASUR.F5484 Asur Plant Breeding (FR)
ASUR.F5816 Asur Plant Breeding (FR)
ASUR.F6511 Asur Plant Breeding (FR)
ASUR.F6771 Asur Plant Breeding (FR)
ASUR.F6789 Asur Plant Breeding (FR)
ASUR.F6797 Asur Plant Breeding (FR)
LG Amarok Limagrain Europe (FR)
LGWR20-0017 Limagrain Europe (FR)
LGWS18-0116 Limagrain Europe (FR)
TA22BW033 BASF Agricultural Solutions France SAS (FR)
TA22BW034 BASF Agricultural Solutions France SAS (FR)
Orge d'hiver à 6 rangs Thorel Secobra Recherches (FR)
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'Gros Bleu': Un nouveau blé autorisé en France

Résumé. Un nouveau type de blé, le 'Gros Bleu', est ajouté à la liste des semences autorisées en France pour une durée de dix ans.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées (liste C des variétés de conservation), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

Espèce Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver Gros Bleu Agri Obtentions SA (FR)
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Changement de catégorie pour le blé Kylian

Résumé. Le blé Kylian est déplacé dans une liste où il peut être cultivé pour l'exportation.

Est transférée de la liste A à la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété de Blé tendre d'hiver : Kylian.

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Changement de catégorie pour des variétés d'orge

Résumé. Quatre variétés d'orge d'hiver à 6 rangs sont déplacées vers une liste permettant leur multiplication pour l'exportation.

Sont transférées de la liste P à la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
Orge d'hiver à 6 rangs : F1F066, FM 0471, MT 0471, RE18.

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Prolongation de l'inscription de variétés végétales au catalogue officiel

Résumé. Un arrêté prolonge pour cinq ans la liste des variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être vendues.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2027, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Avoine d'hiver : Calvaro, KWS Snowbird, Vodka.
Avoine de printemps : Myrtille, Zorro.
Avoine rude : Delux, Jumper, Roxane, Spirale, Toscane.
Blé dur : Relief.
Blé tendre d'hiver : Altamira, Amboise, Barok, Chevignon, Chevron, Descartes, Donator, Falado, Fantomas, Forblanc, Forcali, Goncourt, Hybiza, Hywin, Johnson, KWS Extase, KWS Lazuli, LG Armstrong, Lipari, Luminon, Macaron, Maupassant, Modern, Mortimer, Orloge, Pastoral, Réciproc, RGT Pulko, RGT Venezio, RGT Volupto, Sanremo, Solehio, Solindo CS, Sorrial, Stromboli.
Orge d'hiver à 2 rangs : LG Casting, Memento, Newton.
Orge d'hiver à 6 rangs : Amistar, KWS Akkord, Pixel, Visuel.
Orge de printemps à 2 rangs : Brennus, Etoile, Laureate, Pionier, RGT Asteroid, Sanette.
Riz : Manobi.
Triticale : Agostino, Brehat, Ramdam, RGT Kadjac, RGT Omeac, Rivolt.

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Prolongation d'inscription de variétés de céréales

Résumé. La France prolonge l'inscription de plusieurs variétés de céréales dans le catalogue officiel pour une durée de cinq ans, à partir du 1er janvier 2027.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2027, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Blé tendre d'hiver : Klima, KWS Barrack, Kylian, LG Apilco, LG Arnova.
Orge d'hiver à 2 rangs : Atomo.
Triticale : Jokari.

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Retrait de certaines variétés de céréales du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de céréales ne pourront plus être vendues en France après fin 2026, mais jusqu'en juin 2029.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2026, les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Keely.
Blé dur : Formidou, Miradoux.
Blé tendre d'hiver : Adriatic, Advisor, Bienfait, Concret, Filon, Flavor CS, Fructidor, Geo, LG Ascona, Maldives CS, Montecristo CS, Mutic, Ortolan, Pilier, Reality, Sepia, Soissons, Sophie CS, Sortilege CS, Soverdo CS, Syllon, Ténor, Thipic, Unik.
Blé tendre de printemps : Picodàneto.
Orge d'hiver à 6 rangs : Hexagon, KWS Estaminet, KWS Orbit, Mangoo, Margaux, Mascott.
Orge de printemps à 2 rangs : Ellinor.
Triticale : Collégial, Kasyno, Orval, Temuco, Tribeca, Triconsor, Vivier, Volko.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2029.

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Radiation de variétés de céréales pour l'exportation

Résumé. La France retire certaines variétés de céréales du catalogue des semences pouvant être exportées.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2026, les variétés désignées ci-après :
Blé tendre d'hiver : Calumet.
Orge d'hiver à 6 rangs : Family, Fanion.
Orge de printemps à 2 rangs : Garros, Moctezuma.
Triticale : Kereon.

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Retrait d'une variété de blé du catalogue officiel français

Résumé. Un type de blé, le KWS Croft, sera retiré de la liste des variétés autorisées en France à partir du 31 décembre 2026, mais pourra encore être vendu jusqu'en juin 2029.

Est radiée de la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), à échéance du 31 décembre 2026, la lignée de Blé tendre d'hiver : KWS Croft.
Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2029.

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Changement de responsables pour des variétés de blé

Résumé. Un arrêté modifie les responsables de certaines variétés de blé tendre d'hiver.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé comme suit pour les variétés désignées ci-après :

Nouveau(x) responsable(s) du maintien
de la variété en sélection conservatrice
Espèce Dénomination
BASF Agricultural Solutions France SAS (FR) Blé tendre d'hiver BHW23BW0020
Jeriko
TA21BW025
TA21BW026
TB21BW325
TB21BW326
TB22BW333
TB22BW334
TR21BW627
Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE) Blé tendre d'hiver Klima
Orloge
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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 13 octobre 2026 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 octobre 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. KOEN

Arrêté du 13 octobre 2026
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