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Arrêté du 27 mars 2026

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

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Autorisation de nouvelles variétés de plantes cultivées en France

Résumé. La France autorise la commercialisation de nouvelles variétés de plantes cultivées, notamment des orges, pour une durée de dix ans.

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 18 décembre 2025 (Arrêté du 18 décembre 2025 sur les variétés de céréales) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,

Arrête :

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Nouveaux types de plantes autorisés en France

Résumé. La France autorise la commercialisation de plusieurs nouvelles variétés de plantes cultivées pour une durée de dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Rubrique Dénomination Responsable(s) du maintien
de la variété en sélection conservatrice
Avoine de printemps - Candice Agri Obtentions SA (FR)
RGT Kaolite RAGT 2n (FR)
Timpani ABERYSTWYTH UNIVERSITY (GB)
Blé dur - Kalypsur RAGT 2n (FR)
Blé tendre d'hiver - LG Acolyte Limagrain Europe (FR)
LG Alistair Limagrain Europe (FR)
LG Allure Limagrain Europe (FR)
LG Antigone Limagrain Europe (FR)
LG Avalon Limagrain Europe (FR)
Magnetik RAGT 2n (FR)
Orge d'hiver à 6 rangs Orientation Brassicole Larochel Secobra Recherches (FR)
Orge de printemps à 2 rangs - SU Charlotte Nordsaat Saatzucht GmbH (DE)
Orientation Brassicole AC Picture Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE)
Chistera Secobra Recherches (FR)
Moneta Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE)
SY Remoa RAGT 2n (FR)
Triticale - Rally Agri Obtentions SA (FR)
Rorkal Agri Obtentions SA (FR)
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Autorisation de multiplication de semences d'orge pour l'export

Résumé. Deux variétés d'orge de printemps à deux rangs sont autorisées pour la multiplication de semences en France pendant dix ans, destinées à l'exportation.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Orge de printemps à 2 rangs Garros Secobra Recherches (FR)
KWS Kayis KWS Lochow GmbH (DE)
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Ajout de deux variétés d'orge d'hiver au catalogue officiel

Résumé. Deux nouvelles variétés d'orge d'hiver à 6 rangs sont ajoutées au catalogue officiel des plantes cultivées en France pour une durée de dix ans.

Sont inscrites sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), pour une durée de dix ans, les lignées désignées ci-après :

Espèce Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Orge d'hiver à 6 rangs FM185318 Syngenta France SA (FR)
MT189318 Syngenta France SA (FR)
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Changement de catégorie pour une variété d'orge

Résumé. La variété d'orge d'hiver KWS Divinatris est déplacée de la liste B à la liste A pour être utilisée dans la fabrication de bière.

Est transférée de la liste B à la liste A, à la rubrique particulière des variétés d'orges à orientation brassicole du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété d'orge d'hiver à 6 rangs : KWS Divinatris.

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Ajout de variétés d'orge pour la brasserie

Résumé. Deux variétés d'orge d'hiver à six rangs, Hopinel et Titanel, sont ajoutées à la liste des orges destinées à la fabrication de bière.

Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orges à orientation brassicole, les variétés inscrites du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après :
Orge d'hiver à 6 rangs : Hopinel, Titanel.

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Radiation de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de plantes cultivées en France ne peuvent plus être commercialisées à partir du 1er juillet 2028.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après :
Avoine d'hiver : Timoko, Une de Mai.
Blé dur : Surmesur.
Blé tendre d'hiver : Bonifacio, Bormio, Cubismo, KWS Costum, Lithium, RGT Gravity, RGT Kilimanjaro, RGT Lexio, Scenario.
Orge d'hiver à 2 rangs : Verticale.
Orge d'hiver à 6 rangs : Atlantick.
Triticale : RGT Bivouac, RGT Ouessac.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.

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Radiation de variétés végétales du catalogue officiel

Résumé. Quatre variétés de plantes cultivées en France ne peuvent plus être multipliées pour l'exportation.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), les variétés désignées ci-après :
Avoine d'hiver : KWS Pertinent.
Blé tendre d'hiver : Providor.
Orge de printemps à 2 rangs : RGT Gagarin.
Triticale : RGT Flac.

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Changement de responsables pour le maintien de variétés d'orge

Résumé. Un arrêté modifie les responsables du maintien de certaines variétés d'orge en sélection conservatrice.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé comme suit pour les variétés désignées ci-après :

Nouveau(x) responsable(s) du maintien
de la variété en sélection conservatrice
Espèce Dénomination
RAGT 2n (FR) Orge d'hiver à 2 rangs SY Tepee
Orge de printemps à 2 rangs Boolean
Laureate
Sanette
Scrabble
SY Chaska
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Publication d'un arrêté agricole

Résumé. Un arrêté du 27 mars 2026 sera publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 mars 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen

Arrêté du 27 mars 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9