Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la validité du contrôle technique
Résumé. Le contrôle technique des véhicules devient valable deux ans, sauf pour les véhicules spéciaux qui suivent des règles particulières.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 juin 1991Art. 4 → Version 6
- Arrêté du 18 juin 1991Art. 4