Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la valorisation des activités médicales
Résumé. L'arrêté modifie la valorisation de l'activité médicale en ajoutant la télémédecine et en supprimant la téléexpertise.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 janvier 2009Art. 2 : Transmission mensuelle des données médicales par les hôpitaux militaires
→ Version 4
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- Arrêté du 21 janvier 2009Art. 2