Arrêté du 13 novembre 2018

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 21 janvier 2009 modifié susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification de la valorisation des activités médicales) à 5 (Exécution d'un arrêté par trois directrices) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 18 novembre 2018

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Modification d'un arrêté concernant la santé

Résumé. Un arrêté modifie un autre arrêté pour supprimer une mention sur la téléexpertise.

L'arrêté du 21 janvier 2009 modifié susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification de la valorisation des activités médicales) à 5 (Exécution d'un arrêté par trois directrices) du présent arrêté.

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