Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des articles d'un arrêté de novembre
Résumé. L'arrêté du 13 mars 2024 supprime les articles 1, 2 et 3 de l'arrêté du 30 novembre 1988.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 novembre 1988Art. 1 : Indemnité horaire pour travail de nuitArrêté du 30 novembre 1988Art. 2 : Majorations pour travail intensif de nuit
→ Version 9Arrêté du 30 novembre 1988Art. 3 : Arrêté ministériel pour l'exécution de mesures urgentes
→ Version 9Arrêté du 30 novembre 1988Art. 3 : Arrêté ministériel pour l'exécution de mesures urgentes
- Arrêté du 30 novembre 1988Art. 1, Art. 2, Art. 3