Arrêté du 13 mars 2017

Article 1

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Article 1

Dans l'annexe de l'arrêté du 8 août 2008 susvisé, les informations relatives aux substances actives relevant de la classification « N » (système nerveux central) conformément au système de classification ATC (Anatomical Therapeutic Chemical Classification System) sont remplacées par les informations jointes en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 19 mars 2017

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Modification de la liste des substances agissant sur le système nerveux

Résumé. Un arrêté modifie la liste des substances actives affectant le système nerveux central.

Dans l'annexe de l'arrêté du 8 août 2008 susvisé, les informations relatives aux substances actives relevant de la classification « N » (système nerveux central) conformément au système de classification ATC (Anatomical Therapeutic Chemical Classification System) sont remplacées par les informations jointes en annexe au présent arrêté.

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