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Arrêté du 13 mars 2003

portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre

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Le ministre de la culture et de la communication,

Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;

Vu le décret du 17 juin 2002 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 17 juin 2002 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 18 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre,

Arrête :

Il est mis fin, à compter du 2 janvier 2003, aux fonctions de M. Emmanuel Fessy, conseiller technique au cabinet du ministre, appelé à d'autres fonctions.

M. Christophe Patier est nommé conseiller technique au cabinet du ministre.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 13 mars 2003.

Jean-Jacques Aillagon

Arrêté du 13 mars 2003
Article 1
Article 2
Article 3