Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des formations spécialisées de risque métier
Résumé L'article liste les formations spécifiques au risque métier, avec des détails sur chaque formation.
La liste des formations spécialisées de risque métier créées au sein du ministère des armées est portée en annexe 2 du présent arrêté.
Cette liste fait état pour chaque formation spécialisée de risque métier de :
- son numéro d'identification ;
- son périmètre de compétence ;
- l'autorité qui en assure la présidence ;
- son comité social d'administration de réseau ou spécial de rattachement.
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