Abrogé10 juillet 2026
Abrogé par Arrêté du 1er juillet 2026 - art. 10
Créé le 1 janvier 2023 · Abrogé le 10 juillet 2026
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Liste des formations spécialisées de risque métier au ministère des armées
Résumé. L'annexe 2 de l'arrêté liste les formations spécifiques du ministère des armées et donne des détails sur chacune.
La liste des formations spécialisées de risque métier créées au sein du ministère des armées est portée en annexe 2 du présent arrêté.
Cette liste fait état pour chaque formation spécialisée de risque métier de :
- son numéro d'identification ;
- son périmètre de compétence ;
- l'autorité qui en assure la présidence ;
- son comité social d'administration de réseau ou spécial de rattachement.
1 version