Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une option pour la carte de plaisance 'Encadrement sportif'
Résumé. Les détenteurs d'une carte de plaisance 'Encadrement sportif' peuvent ajouter l'option 'eaux intérieures' en passant une épreuve théorique avant fin 2008.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 février 2008Art. 6-1 : Option eaux intérieures pour les cartes d'encadrement sportif
- Arrêté du 18 février 2008Art. 6-1