JORF n°114 du 17 mai 1991

Art. 2. - La moyenne est établie en tenant compte de la note éventuellement obtenue à l'épreuve facultative dans les conditions prévues pour l'admission au baccalauréat.


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Art. 2. - La moyenne est établie en tenant compte de la note éventuellement obtenue à l'épreuve facultative dans les conditions prévues pour l'admission au baccalauréat.