Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des exigences d'équipage pour les bateaux à passagers
Résumé. Les règles d'équipage et de sécurité pour les bateaux à passagers à cabines sont précisées selon le nombre de passagers et la longueur du bateau.
A modifié les dispositions suivantes :