Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la fréquence de remplacement des piles des RLS par satellite
Résumé. Les piles des RLS par satellite doivent être remplacées tous les cinq ans, sans obligation supplémentaire.
A modifié les dispositions suivantes :