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Modification de la liste des emplois pour le grade d'inspecteur
A modifié les dispositions suivantes :
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Arrêté du 13 juin 2017
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 avril 2011
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Liste des emplois pour devenir inspecteur de classe exceptionnelle
Arrêté du 29 avril 2011 · art. 1 (Ab)
Emplois de direction et pensions dans les agences régionales de santé
Code de la santé publique · art. R1432-68
Décret n° 55-1226 du 19 septembre 1955
Décret n°97-157 du 20 février 1997
Art. 4
Décret n° 2002-1569 du 24 décembre 2002
Art. 4-1
Décret n° 2002-1569 du 24 décembre 2002
Décret n° 2008-382 du 21 avril 2008
Décret sur les emplois de direction dans l'administration territoriale
Décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 · art. 1
Rôles de la direction départementale de la cohésion sociale
Décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 · art. 4
Décret n° 2012-32 du 9 janvier 2012