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Arrêté du 13 juin 2008

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 17 juin 1999 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences potagères) ;

Vu l'arrêté du 19 février 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section plantes potagères et maraîchères),

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
ESPÈCE
(type variétal)		 DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Ail. Kreno. Top Semence (FR). Top Semence (FR).
Asperge déclarée
hybride.		 Akitas. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
  Barabas. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
  Emma. Jacques Marionnet GFA (FR). Jacques Marionnet GFA (FR).
  Faust. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
  Gama. Jacques Marionnet GFA (FR). Jacques Marionnet GFA (FR).
  Kristobal. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
  Obelisk. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
  Tarama. Jacques Marionnet GFA (FR). Jacques Marionnet GFA (FR).
Betterave rouge déclarée hybride. Grenade. Institut national de la recherche agronomique (FR), ADIB (FR), Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
  Redval. Institut national de la recherche agronomique (FR), ADIB (FR), Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
Chicorée ― Witloof (endives), Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type endive. Désir. Hoquet Endives SARL (FR). Hoquet Endives SARL (FR).
  Elegance. Adrien Momont et Fils SARL (FR). Adrien Momont et Fils SARL (FR).
  Harmonie. Hoquet Endives SARL (FR). Hoquet Endives SARL (FR).
Chou-fleur déclaré hybride. Fozell. Organisation bretonne de sélection-OBS (FR), Institut national de la recherche agronomique (FR), Cerafel (FR). Organisation bretonne de sélection-OBS (FR).
  Morgan. Organisation bretonne de sélection-OBS (FR). Organisation bretonne de sélection-OBS (FR).
Echalote. Elisor. Agri Obtentions SA (FR), Institut national de la recherche agronomique (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Haricot : type à rames. Lapulole. Association interprofessionnelle du haricot tarbais (FR), Delta international SARL (FR), Coopérative du haricot tarbais (FR), Hallard Jacques (FR). Coopérative du haricot tarbais (FR).
  Mistica. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
Haricot : type nain. Alyzé. Bleton Dominique (FR). Orkad (FR).
  Dominal. GSN Semences SAS (FR). GSN Semences SAS (FR).
  Goldoral. GSN Semences SAS (FR). GSN Semences SAS (FR).
  Jumper. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
  Luminal. GSN Semences SAS (FR). GSN Semences SAS (FR).
  Soissy. Clause Tézier (FR), Bleton Dominique (FR). Orkad (FR).
  Velour. Bleton Dominique (FR). Orkad (FR).
Mâche. Audace. Clause Tézier (FR). Clause (FR).
  Eden. Clause Tézier (FR). Clause (FR).
Oignon. Eytan. Hazera Genetics Ltd (IL). Hazera Genetics Ltd (IL).
Piment/poivron déclaré hybride. Emiro. Clause Tézier (FR). Clause (FR).
  Gonto. Clause Tézier (FR). Clause (FR).
  Kouros. Gautier Semences (FR). Gautier Semences (FR).
  Raimu. Clause Tézier (FR). Clause (FR).
  Rogelio. Clause Tézier (FR). Clause (FR).
  Sarno. Sakata Seed Corporation (JP). Sakata Seed Corporation (JP).
  Stellor. Clause Tézier (FR). Clause (FR).
  Trebbia. Sakata Seed Corporation (JP). Sakata Seed Corporation (JP).
Tomate déclarée hybride. Bodega. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
  Capriccio. Gautier Semences (FR). Gautier Semences (FR).
  Cecillio. Clause Tézier (FR). Clause (FR).
  Chapiri. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
  Charanda. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
  Cornabel. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
  Dyno. Clause Tézier (FR). Clause (FR).
  Fuji Pink. Sakata Seed Corporation (JP). Sakata Seed Corporation (JP).
  Ghania. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
  Gorgol. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
  Kilio. Clause Tézier (FR). Clause (FR).
  Leonora. Clause Tézier (FR). Clause (FR).
  Lerac. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
  Lilos. Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
  Littano. Clause Tézier (FR). Clause (FR).
  Morigami. Zeraim Gedera Ltd (IL). Zeraim Gedera Ltd (IL).
  Opes. Zeraim Gedera Ltd (IL). Zeraim Gedera Ltd (IL).
  Pintyno. Gautier Semences (FR). Gautier Semences (FR).
  Troy. Sakata Seed America Inc. (US). Sakata Seed America Inc. (US).
  Volna. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).

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Article 2

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 17 juin 1999 susvisé :
A l'article 1er, dans la colonne « Dénomination » :
Lire : « Satelit »,
Au lieu de : « Asterix ».

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Article 3

Sont réinscrites après radiation, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
ESPÈCE
(type variétal)		 DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Artichaut. Calico. Institut national de la recherche agronomique (FR). Bassin Rhône Méditerranée, BRM (FR).
  Popvert. Institut national de la recherche agronomique (FR). Bassin Rhône Méditerranée, BRM (FR).
  Salambo. Institut national de la recherche agronomique (FR). Bassin Rhône Méditerranée, BRM (FR).
Courgette déclarée hybride. Lotan. Hazera Genetics Ltd (IL). Hazera Genetics Ltd (IL).
Haricot : type nain. Antare. Les Graines Caillard SA (FR). Syngenta Seeds BV (NL).
Navet de printemps/navet d'automne. Rouge plat hâtif à feuille entière. Domaine public (FR). Clause (FR).
Pois chiche. Lambada. Top Semence (FR). Top Semence (FR).
Tomate. Casaque rouge. Domaine public (FR). Catros-Gerand (FR).
Tomate déclarée hybride. Caladou. Institut national de la recherche agronomique (FR), Graines Gautier SA (FR), Sonito (FR). Graines Voltz (FR).

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Article 4

Sont réinscrites après radiation, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
ESPÈCE
(type variétal)		 DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Chou de Milan. De la Saint-Jean. Domaine public (FR). Catros-Gerand (FR).
Oignon : type échalion. Fabrose. Fabre Graines (FR). Fabre Graines (FR).
Pois. Normand. CAMUT (FR). Catros-Gerand (FR).

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Article 5

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
― asperge déclarée hybride : Filéas, Orane ;
― aubergine déclarée hybride : Epic, Estival, Mélana ;
― carotte déclarée hybride : type potagère : Tino ;
― céleri : type branches : Lino ;
― chicorée - Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type endive : Carla, Opale, Platine, Rikita ;
― chicorée frisée/chicorée scarole : type scarole : Allure, Natacha, Nuance, Solera ;
― chou cabus déclaré hybride : Chambelan, Kaporal ;
― chou de Bruxelles déclaré hybride : Héraclès ;
― chou-fleur déclaré hybride : Clovis, Galicia, Hispalis, Liberty, Memphis, Mineapolis, Pericles, Régata, Siria, Thalassa, Trévi ;
― concombre/cornichon : type concombre : Vert long maraîcher ;
― concombre/cornichon déclaré hybride : type concombre : Bahia ;
― courgette déclarée hybride : Black Forest, El Greco, Everest, Tarmino, Tosca ;
― échalote : Délvad ;
― épinard : Junius ;
― épinard déclaré hybride : Gamma, Parys ;
― fenouil : Cristal ;
― fraisier : Ciflorette, Cigaline, Cigoulette, Cilady, Ciloë, Cireine, Honeoye, Ostara, Zorgli ;
― haricot : type nain : Blason, Cupidon, Delicy, Garonel, Jami, Kilt, Marion, Rocbrun, Rognon de Pont-l'Abbé, Rudy, Skipper ;
― laitue : Angie, Kendo, Marsala, Névada, Sensaï, Sparta ;
― mâche : Gala, Jade, Trophy ;
― melon : Cristel ;
― melon déclaré hybride : Atlas, Bingo, Cléo, Cyrano, Glico, Gordes, Heliobel, Jador, Manta, Masada, Nogaro, Person, Savor ;
― melon d'eau/pastèque : Sugar baby ;
― oignon : Bronzé d'Amposta, De Lezignan, Furio, Jaune des Cévennes ;
― oignon déclaré hybride : Carlos, Lorenzos ;
― persil : Alto ;
― piment/poivron déclaré hybride : Anibal, Arlequin, Cosmos, Figaro, Lozano ;
― poireau : Erwin, Nepal, Réal ;
― pois : type lisse : Columbia, Denier, Modéna, Orlando, Piano ;
― pois : type ridé : Bayard, Credo, Globo, Loriot, Pacha ;
― radis : type de tous les mois : Flambo, Kiva, Pernot clair ;
― radis déclaré hybride : type de tous les mois : Apache, Tinto ;
― tomate : Sweetbaby ;
― tomate déclarée hybride : Abigail, Bernadine, Bonny, Champion, Dynamite, Estiva, Fanny, Françoise, Gerda, Héctor, Juliana, Kéro, Marutschka, Octavio, Ondina, Perfectpeel, Taverna, Terra, Union, Vered.

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Article 6

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
― céleri : type branches : A couper, D'Elne, Géant doré amélioré (et son [ses] synonyme[s] Grand doré amélioré), Plein blanc Lepage, Plein blanc Pascal ;
― cerfeuil : commun (et son [ses] synonyme[s] simple) ;
― chou cabus déclaré hybride : Cabus de l'Ouest, Tête de pierre (et son [ses] synonyme[s] Stonehead, Roi des précoces) ;
― chou de Bruxelles : Sanda ;
― chou de Milan déclaré hybride : Savoy king (et son [ses] synonyme[s] Roi des milans, Reglo) ;
― chou-fleur : Ah 46 (et son [ses] synonyme[s] Géant de Frankfort, Frankfurter Riesen), Armado, Géant d'automne primus (et son [ses] synonyme[s] Primus), Merveille de toutes saisons (et son [ses] synonyme[s] Des quatre saisons), Presto, Tardif d'Angers ;
― concombre/cornichon déclaré hybride : type concombre : Prestige ;
― concombre/cornichon déclaré hybride : type cornichon : Ceto, Parigyno ;
― courgette : de Nice à fruit rond, Grise maraîchère hâtive (et son [ses] synonyme[s] Précoce maraîchère), Verte non coureuse des maraîchers (et son [ses] synonyme[s] Verte des Zenattas, Verte noire maraîchère), Verte non coureuse d'Italie (et son [ses] synonyme[s] Coucourzelle), Verte petite d'Alger (et son [ses] synonyme[s] Grise d'Alger, Grey zucchini) ;
― courgette déclarée hybride : Ambassador (et son [ses] synonyme[s] Altesse, Verte première), Emeraude, Greyzini (et son [ses] synonyme[s] Grise Tézierprime, Première, Profusion, Grisette de Provence, N.84), Storr's green ;
― épinard : Monstrueux de Viroflay ;
― épinard déclaré hybride : Hybride Samos, Impérial (et son [ses] synonyme[s] N.282), Symphonie ;
― fenouil : Géant mammouth perfection, Latina ;
― fève : Aguadulce supersimonia à très longue cosse, De Seville à longue cosse ;
― melon : Boule d'or (et son [ses] synonyme[s] Golden perfection), Charentais, De Cavaillon espagnol à chair rose (et son [ses] synonyme[s] Espanel d'été), Petit gris de Rennes, Vert olive d'hiver (et son [ses] synonyme[s] Vert de Noël, Espagnol d'hiver) ;
― melon déclaré hybride : Védrantais (et son [ses] synonyme[s] Superprécoce du Roc) ;
― melon d'eau/pastèque : A graine rouge à confire à chair verte, Charleston Gray ;
― piment/poivron déclaré hybride : Estérel ;
― poireau : D'Elbeuf (et son [ses] synonyme[s] Monstrueux d'Elbeuf) ;
― tomate déclarée hybride : Fournaise, Olympe, Pyros.

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Article 7

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription sur le registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs », annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de fraisier cultivées en France (potagères) dont les semences, réservées à la vente en France et aux jardiniers amateurs, sont contrôlées en tant que « semences standards », de la variété de plante potagère désignée ci-après :
― fraisier : Deltomi.

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Article 8

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
― ail : Nando (a) ;
― asperge déclarée hybride : Uc 157 (b) ;
― aubergine déclarée hybride : Vista (a) ;
― carotte déclarée hybride : Cybele (b), Minos (b), Teodor (b) ;
― chicorée - Witloof (endives), Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : Isatis (b), Tresor (b) ;
― chicorée frisée/chicorée scarole : Cotillon (a), Lucky (a), Olivia (a), Vicor (a) ;
― chou cabus déclaré hybride : Karni (b), Orenoque (b), Sherpa (b), Stentor (b), Tamuz (b), Trovatore (b) ;
― chou rave déclaré hybride : Nadia (b) ;
― chou-fleur déclaré hybride : Framm (b), Iceberg (b) ;
― concombre/Cornichon : De Massy (a) (et son [ses] synonyme[s] Vert de Massy) ;
― concombre/cornichon déclaré hybride : Nadir (a) ;
― courgette déclarée hybride : Cameleon (a), Cosmic (a), Hola (a), Masilia (a), Paquita (a), Splendor (a), Sylvana (a) ;
― fenouil déclaré hybride : Claro (a), Pronto (a), Vanto (a) ;
― fraisier : Angélina (a), Belle et bonne (a), Brighton (a), Cambridge favourite (a), Divine (a), Douglas (a), Gorella (a), Midway (a), Mrak (a), Muir (a), Oso Grande (a), Pégasus (a), Rapella (a), Redgauntlet (a), Sengana (a), Talisman (a), Yolo (a) ;
― haricot : Capitole (a), Capvert (a), Ely (a), Jet Set (a), Orkal (a), Stop (a), Twister (a) ;
― laitue : Alboka (a), Anthara (a), Antonya (a), Brio (a), Castillon (a), Charlin (a), Doreno (a), Elsa (a), Ermosa (a), Fantaisie (a), Favoria (a), Galisse (a), Graziella (a),Guadeloupe (a), Ischia (a), Ixita (a), Kojac (a), Krisalide (a), Kublaï (a), Marlando (a), Matisse (a), Osiris (a), Prestine (a), Santafe (a), Sorenza (a), Telesto (a), Thalie (a), Tourinha (a) ;
― mâche : Palmares (a), Tabarly (a) ;
― melon déclaré hybride : Amadora (a), Bayard (a), Castelno (a), Chacal (a), Colorado (a), Giacomo (a), Harmatan (a), Impact (a), Incas (a), Lucas (a), Lumpo (a), Luxo (a), Palazzo (a), Pallium (a), Perceval (a), Saga (a), Tadeo (a), Trionfo (a), Yac (a) ;
― oignon déclaré hybride : Jupiter (b), Printon (b) ;
― piment/poivron déclaré hybride : Chistera (a), Cosacco (a), Mogador (a), Shemesh (a) ;
― pois : Aigrette (a), Chevalier (a), Chouette (a), Envol (a), Eurus (a) ;
― radis : Loto (a) ;
― tomate déclarée hybride : Andrea (a), Antinea (a), Bellezza (a), Buffalo (a), Capivy (a), Catherine (a), Celaya (a), Ciccio (a), Donjose (a), Egéris (a), Facility (a), Ibiza (a), Marisol (a), Monique (a), Persica (a), Polat (a), Rafaela (a), Saraen (a), Savor (a), Simson (a), Stefany (a), Tango (a), Tenorio (a), Thelma (a), Tusco (a), Valbonne (a), Virgilio (a), Viviana (a).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31/12/2010. (b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31/12/2011.

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Article 9

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
― chou frisé : Vert demi-nain (b) ;
― fève : Tézierémeraude (a) ;
― haricot : Coco de Prague langue de feu (a).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31/12/2010. (b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31/12/2011.

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Article 10

Sont radiées à la date du présent arrêté du registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs », annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
― haricot : Sequoïa (a) ;
― laitue : De Morges (a), Freckles (a) ;
― melon : Cantaloup d'Alger (a) ;
― potiron : Green Delicious (a), Marine de Chioggia (a), Vert d'Espagne (a), Zappalo Grande de Guarda (a) ;
― tomate : Climbing Trip-L-Crop (a), Jaune à farcir (a), Poire jaune (a), Rose de Berne (a), Speckled Roman (a), White Potato Leaf (a).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31/12/2010.

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Article 11

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 19 février 2008 susvisé pour la variété Bosco :
A l'article 1er, dans la colonne « Obtenteur(s) » :
Lire : « Gautier Semences (FR) »,
Au lieu de : « Clause Tézier (FR) ».

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Article 12

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 17 juin 1999 susvisé pour la variété Haricot cerise :
A l'article 1er, dans la colonne « responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice » :
Lire : « Les Pépinières de Comboire - Villa Verde (FR) »,
Au lieu de : « Francillard (FR) ».

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Article 13

Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 13 juin 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques économique,

européenne et internationale :

L'ingénieur du génie rural,

des eaux et des forêts,

E. Giry

Arrêté du 13 juin 2008
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13