Article 9
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
― chou frisé : Vert demi-nain (b) ;
― fève : Tézierémeraude (a) ;
― haricot : Coco de Prague langue de feu (a).
(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31/12/2010. (b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31/12/2011.
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