Arrêté du 13 juin 2008

Article 9

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Article 9

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
― chou frisé : Vert demi-nain (b) ;
― fève : Tézierémeraude (a) ;
― haricot : Coco de Prague langue de feu (a).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31/12/2010. (b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31/12/2011.

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Retrait de certaines variétés de légumes du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de légumes comme le chou frisé, la fève et le haricot ne peuvent plus être vendues après une date précise.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
― chou frisé : Vert demi-nain (b) ;
― fève : Tézierémeraude (a) ;
― haricot : Coco de Prague langue de feu (a).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31/12/2010. (b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31/12/2011.

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