JORF n°0149 du 27 juin 2008

Article 11

Article 11

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 19 février 2008 susvisé pour la variété Bosco :
A l'article 1er, dans la colonne « Obtenteur(s) » :
Lire : « Gautier Semences (FR) »,
Au lieu de : « Clause Tézier (FR) ».


Historique des versions

Version 1

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 19 février 2008 susvisé pour la variété Bosco :

A l'article 1er, dans la colonne « Obtenteur(s) » :

Lire : « Gautier Semences (FR) »,

Au lieu de : « Clause Tézier (FR) ».