Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'obtenteur pour la variété Bosco
Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 19 février 2008 susvisé pour la variété Bosco :
A l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), dans la colonne « Obtenteur(s) » :
Lire : « Gautier Semences (FR) »,
Au lieu de : « Clause Tézier (FR) ».