Article 11
Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 19 février 2008 susvisé pour la variété Bosco :
A l'article 1er, dans la colonne « Obtenteur(s) » :
Lire : « Gautier Semences (FR) »,
Au lieu de : « Clause Tézier (FR) ».
1 version
Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 19 février 2008 susvisé pour la variété Bosco :
A l'article 1er, dans la colonne « Obtenteur(s) » :
Lire : « Gautier Semences (FR) »,
Au lieu de : « Clause Tézier (FR) ».
1 version
Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 19 février 2008 susvisé pour la variété Bosco :
A l'article 1er, dans la colonne « Obtenteur(s) » :
Lire : « Gautier Semences (FR) »,
Au lieu de : « Clause Tézier (FR) ».