Arrêté du 13 juin 2008

Article 11

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 11

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 19 février 2008 susvisé pour la variété Bosco :
A l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), dans la colonne « Obtenteur(s) » :
Lire : « Gautier Semences (FR) »,
Au lieu de : « Clause Tézier (FR) ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'obtenteur pour la variété Bosco

Résumé. Un arrêté modifie l'obtenteur de la variété de plante Bosco, passant de Clause Tézier à Gautier Semences.

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 19 février 2008 susvisé pour la variété Bosco :
A l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), dans la colonne « Obtenteur(s) » :
Lire : « Gautier Semences (FR) »,
Au lieu de : « Clause Tézier (FR) ».

Historique des versions

Source : Légifrance