Arrêté du 13 juin 2008

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

Sont réinscrites après radiation, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

ESPÈCE

(type variétal)

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN

de la variété en sélection conservatrice

Chou de Milan.

De la Saint-Jean.

Domaine public (FR).

Catros-Gerand (FR).

Oignon : type échalion.

Fabrose.

Fabre Graines (FR).

Fabre Graines (FR).

Pois.

Normand.

CAMUT (FR).

Catros-Gerand (FR).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réinscription de variétés potagères dans le catalogue officiel

Résumé. L'article réinscrit trois variétés de plantes potagères (Chou de Milan, Oignon type échalion, Pois) dans le catalogue officiel français pour une durée de cinq ans.
Sont réinscrites après radiation, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
ESPÈCE
(type variétal)
DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Chou de Milan. De la Saint-Jean. Domaine public (FR). Catros-Gerand (FR).
Oignon : type échalion. Fabrose. Fabre Graines (FR). Fabre Graines (FR).
Pois. Normand. CAMUT (FR). Catros-Gerand (FR).

Historique des versions

Source : Légifrance