JORF n°0149 du 27 juin 2008

Article 4

Article 4

Sont réinscrites après radiation, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

|ESPÈCE
(type variétal)| DÉNOMINATION | OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |----------------------------|-----------------|--------------------|-------------------------------------------------------------------------| | Chou de Milan. |De la Saint-Jean.|Domaine public (FR).| Catros-Gerand (FR). | | Oignon : type échalion. | Fabrose. |Fabre Graines (FR). | Fabre Graines (FR). | | Pois. | Normand. | CAMUT (FR). | Catros-Gerand (FR). |


Historique des versions

Version 1

Sont réinscrites après radiation, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

ESPÈCE

(type variétal)

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN

de la variété en sélection conservatrice

Chou de Milan.

De la Saint-Jean.

Domaine public (FR).

Catros-Gerand (FR).

Oignon : type échalion.

Fabrose.

Fabre Graines (FR).

Fabre Graines (FR).

Pois.

Normand.

CAMUT (FR).

Catros-Gerand (FR).