Arrêté du 13 juin 2008

Article 2

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Article 2

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 17 juin 1999 susvisé :
A l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), dans la colonne « Dénomination » :
Lire : « Satelit »,
Au lieu de : « Asterix ».

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Modification du nom d'une variété de plante

Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une variété de plante dans le catalogue officiel des espèces cultivées en France, remplaçant 'Asterix' par 'Satelit'.

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 17 juin 1999 susvisé :
A l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), dans la colonne « Dénomination » :
Lire : « Satelit »,
Au lieu de : « Asterix ».

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