Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des bouteilles de plongée interdites à la vente
Résumé. Les bouteilles de plongée d'un volume de 2 L ne peuvent plus être vendues car elles ne respectent pas les normes.
A modifié les dispositions suivantes :