Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des contrôles techniques complémentaires
Résumé. Le contrôle technique complémentaire vérifie maintenant l'identification du véhicule et les points de contrôle 6.1.2, 6.1.3, 7.11.1, ainsi que le bruit et les émissions à l'échappement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 juin 1991Art. 5-1 → Version 5
- Arrêté du 18 juin 1991Art. 5-1