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Suppression des règles d'évaluation de l'EPS facultative
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mars 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Arrêté du 13 juillet 2016
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mars 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mars 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 12 mars 2012 (VT)
Modalités d'évaluation de l'EPS facultative
Arrêté du 12 mars 2012 · art. 2 (VT)
Composition du jury pour l'évaluation en EPS
Arrêté du 12 mars 2012 · art. 3 (VT)
Rattrapages pour raisons médicales ou force majeure
Arrêté du 12 mars 2012 · art. 4 (VT)
Modalités du contrôle en cours de formation pour l'EPS
Arrêté du 12 mars 2012 · art. 5 (VT)
Modalités d'évaluation en EPS pour le bac S « écologie, agronomie et territoires »
Arrêté du 12 mars 2012 · art. 6 (VT)
Évaluation du sport facultatif pour le bac S dans les lycées agricoles
Arrêté du 12 mars 2012 · art. 1 (VT)