Abrogé par Arrêté du 13 juillet 2016 - art. 10
Créé le 4 avril 2012 · Abrogé le 1 janvier 2017
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Modalités d'évaluation en EPS pour le bac S « écologie, agronomie et territoires »
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.