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Arrêté du 12 mars 2012

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Article 6

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 janvier 2017

Créé le 4 avril 2012 · Abrogé le 1 janvier 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modalités d'évaluation en EPS pour le bac S « écologie, agronomie et territoires »

Résumé. Un arrêté du 3 avril 2012 précise comment se déroule l'évaluation en sport pour les élèves de la série S « écologie, agronomie et territoires » au baccalauréat.

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 4 avril 2012 au samedi 31 décembre 2016

Source : Légifrance