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Arrêté du 13 février 2026
portant organisation du service historique de la défense et modifiant l'arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche historique de la défense
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Organisation du service historique de la défense
La ministre des armées et des anciens combattants,
Vu le code du patrimoine ;
Vu le décret n° 2005-36 du 17 janvier 2005 modifié relatif au service historique de la défense ;
Vu le décret n° 2009-870 du 15 juillet 2009 modifié relatif aux attributions du délégué général pour l'armement et du secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 modifié fixant les attributions du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 23 mai 2018 (Organisation de la recherche historique de la défense) modifié portant organisation de la recherche historique de la défense ;
Vu l'avis du comité social d'administration centrale en date du 5 décembre 2025,
Arrête :
Fait le 13 février 2026.
Catherine Vautrin
En vigueur depuis le dimanche 15 février 2026