En vigueur depuis le 1 mars 2017
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur d'un arrêté pour Télécom école de management
Résumé. Un arrêté entre en vigueur le 1er mars 2017, modifiant certaines règles de Télécom école de management.
Le présent arrêté entre en vigueur au 1er mars 2017.