Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'adaptation des ambulances
Résumé. Les ambulances des catégories A et C doivent respecter la norme NF EN 1789, sauf pour le point sur les équipements.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 février 2009Art. 2 : Normes pour les véhicules de transport sanitaire
→ Version 2
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- Arrêté du 10 février 2009Art. 2