Article 7
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correspondance des épreuves et report des notes pour le baccalauréat professionnel en gestion des pollutions
Résumé Les notes des examens de baccalauréat professionnel en gestion des pollutions sont transférées d'un examen à l'autre selon des règles précises.
La correspondance entre, d'une part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 8 juillet 2015 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « gestion des pollutions et protection de l'environnement » et, d'autre part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément au présent arrêté est précisée en annexe VI du présent arrêté.
Toute note conservée selon les règles fixées aux articles D. 337-78 et D. 337-79 du code de l'éducation est ainsi reportée sur l'unité correspondante de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté.
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