Arrêté du 13 décembre 2018

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 novembre 2005

Art. 1

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Modification des définitions pour l'élevage porcin

Résumé. L'arrêté modifie les définitions liées à l'élevage porcin, notamment en clarifiant les termes comme exploitation, centre de rassemblement et détenteur.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 novembre 2005Art. 1 → Version 5
- Arrêté du 24 novembre 2005
Art. 1

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