Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des définitions pour l'élevage porcin
Résumé. L'arrêté modifie les définitions liées à l'élevage porcin, notamment en clarifiant les termes comme exploitation, centre de rassemblement et détenteur.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 novembre 2005Art. 1 → Version 5
- Arrêté du 24 novembre 2005Art. 1