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Modification des définitions pour l'élevage porcin
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 novembre 2005Art. 1
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Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 212-34 (Définitions spécifiques aux porcins dans l'élevage) et D. 212-45 (Dispositions spécifiques aux déplacements de porcins) ;
Vu l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 novembre 2005Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 novembre 2005Art. Annexe
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En vigueur depuis le 21 décembre 2018
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2019.
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En vigueur depuis le 1 janvier 2019
Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 13 décembre 2018.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
P. Dehaumont
En vigueur depuis le vendredi 21 décembre 2018