A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesArrêté du 31 juillet 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2009Art. 3 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2009Art. 4 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2009Sct. Chapitre II : Modalités de sélection pour les candidats en formation professionnelle continueArrêté du 31 juillet 2009Art. 5 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2009Art. 6 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2009Sct. Chapitre III : Modalités d'octroi de dispenses d'enseignementsArrêté du 31 juillet 2009Art. 7 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2009Art. 8 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2009Sct. Chapitre IV : Modalités de validation directe du diplôme par le juryArrêté du 31 juillet 2009Art. 9 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2009Art. 10 → Version 1
- Arrêté du 31 juillet 2009Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Modalités de sélection pour les candidats en formation professionnelle continue, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre III : Modalités d'octroi de dispenses d'enseignements, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre IV : Modalités de validation directe du diplôme par le jury, Art. 9, Art. 10