JORF n°0291 du 15 décembre 2016

Article 10

Article 10

Les analyses sont exécutées avec des matériels et des méthodes respectant les seuils minima de détection suivants :
I. - En cas d'analyse salivaire :
1° S'agissant des cannabiniques :

- 9-tétrahydrocannabinol (THC) : 1 ng/ml de salive (ou équivalent) ;

2° S'agissant des amphétaminiques :

- amphétamine : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;
- métamphétamine : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;
- méthylène dioxymétamphétamine (MDMA) : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;
- 3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDA) : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;
- 3,4-méthylènedioxy-N-éthylamphétamine (MDEA) : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;

3° S'agissant des cocaïniques :

- cocaïne : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;
- benzoylecgonine : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;

4° S'agissant des opiacés :

- 6-mono acéthylmorphine : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;
- morphine : 10 ng/ml de salive (ou équivalent).

II. - En cas d'analyse sanguine :
1° S'agissant des cannabiniques :

- 9-tétrahydrocannabinol (THC) : 0,5 ng/ml de sang ;

2° S'agissant des amphétaminiques :

- amphétamine : 10 ng/ml de sang ;
- métamphétamine : 10 ng/ml de sang ;
- méthylène dioxymétamphétamine (MDMA) : 10 ng/ml de sang ;
- 3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDA) : 10 ng/ml de sang ;
- 3,4-méthylènedioxy-N-éthylamphétamine (MDEA) : 10 ng/ml de sang ;

3° S'agissant des cocaïniques :

- cocaïne : 10 ng/ml de sang ;
- benzoylecgonine : 10 ng/ml de sang ;

4° S'agissant des opiacés :

- 6-mono acéthylmorphine : 10 ng/ml de sang ;
- morphine : 10 ng/ml de sang.


Historique des versions

Version 1

Les analyses sont exécutées avec des matériels et des méthodes respectant les seuils minima de détection suivants :

I. - En cas d'analyse salivaire :

1° S'agissant des cannabiniques :

- 9-tétrahydrocannabinol (THC) : 1 ng/ml de salive (ou équivalent) ;

2° S'agissant des amphétaminiques :

- amphétamine : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;

- métamphétamine : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;

- méthylène dioxymétamphétamine (MDMA) : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;

- 3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDA) : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;

- 3,4-méthylènedioxy-N-éthylamphétamine (MDEA) : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;

3° S'agissant des cocaïniques :

- cocaïne : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;

- benzoylecgonine : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;

4° S'agissant des opiacés :

- 6-mono acéthylmorphine : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;

- morphine : 10 ng/ml de salive (ou équivalent).

II. - En cas d'analyse sanguine :

1° S'agissant des cannabiniques :

- 9-tétrahydrocannabinol (THC) : 0,5 ng/ml de sang ;

2° S'agissant des amphétaminiques :

- amphétamine : 10 ng/ml de sang ;

- métamphétamine : 10 ng/ml de sang ;

- méthylène dioxymétamphétamine (MDMA) : 10 ng/ml de sang ;

- 3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDA) : 10 ng/ml de sang ;

- 3,4-méthylènedioxy-N-éthylamphétamine (MDEA) : 10 ng/ml de sang ;

3° S'agissant des cocaïniques :

- cocaïne : 10 ng/ml de sang ;

- benzoylecgonine : 10 ng/ml de sang ;

4° S'agissant des opiacés :

- 6-mono acéthylmorphine : 10 ng/ml de sang ;

- morphine : 10 ng/ml de sang.