Arrêté du 13 décembre 2016

Article 10

Créé le 16 décembre 2016

Les analyses sont exécutées avec des matériels et des méthodes respectant les seuils minima de détection suivants :
I. - En cas d'analyse salivaire :
1° S'agissant des cannabiniques :

- 9-tétrahydrocannabinol (THC) : 1 ng/ml de salive (ou équivalent) ;

2° S'agissant des amphétaminiques :

  • amphétamine : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;
  • métamphétamine : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;
  • méthylène dioxymétamphétamine (MDMA) : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;
  • 3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDA) : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;
  • 3,4-méthylènedioxy-N-éthylamphétamine (MDEA) : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;

3° S'agissant des cocaïniques :

  • cocaïne : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;
  • benzoylecgonine : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;

4° S'agissant des opiacés :

  • 6-mono acéthylmorphine : 10 ng/ml de salive (ou équivalent) ;
  • morphine : 10 ng/ml de salive (ou équivalent).

II. - En cas d'analyse sanguine :
1° S'agissant des cannabiniques :

- 9-tétrahydrocannabinol (THC) : 0,5 ng/ml de sang ;

2° S'agissant des amphétaminiques :

  • amphétamine : 10 ng/ml de sang ;
  • métamphétamine : 10 ng/ml de sang ;
  • méthylène dioxymétamphétamine (MDMA) : 10 ng/ml de sang ;
  • 3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDA) : 10 ng/ml de sang ;
  • 3,4-méthylènedioxy-N-éthylamphétamine (MDEA) : 10 ng/ml de sang ;

3° S'agissant des cocaïniques :

  • cocaïne : 10 ng/ml de sang ;
  • benzoylecgonine : 10 ng/ml de sang ;

4° S'agissant des opiacés :

  • 6-mono acéthylmorphine : 10 ng/ml de sang ;
  • morphine : 10 ng/ml de sang.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 16 décembre 2016