Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des fonctions non principalement d'enseignement et de recherche
Résumé. La liste des fonctions non principalement d'enseignement et de recherche dans les établissements publics d'enseignement supérieur est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 octobre 2001Art. 1 → Version 4
- Arrêté du 31 octobre 2001Art. 1