Arrêté du 13 décembre 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 octobre 2001

Art. 1

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Modification de la liste des fonctions non principalement d'enseignement et de recherche

Résumé. La liste des fonctions non principalement d'enseignement et de recherche dans les établissements publics d'enseignement supérieur est mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 octobre 2001Art. 1 → Version 4
- Arrêté du 31 octobre 2001
Art. 1

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