Arrêté du 13 décembre 2010

Article 3

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Article 3

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est constitué des trois unités éducatives suivantes :

  • une unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Marseille Chutes-Lavie ”, sise 7, impasse Sylvestre, 13013 Marseille ;
  • une unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Marseille Le Canet ”, sise 143, chemin de Gibbes, 13014 Marseille ;
  • une unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Marseille Michaud ”, sise 19, boulevard Arthur-Michaud, 13015 Marseille.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 13 janvier 2011 · Dernière version le 10 octobre 2018

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Découpage des unités éducatives à Marseille Nord

Résumé. L'article décrit les trois unités éducatives du service territorial de milieu ouvert de Marseille Nord, chacune située dans un quartier différent.

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est constitué des trois unités éducatives suivantes :

  • une unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Marseille Chutes-Lavie ”, sise 7, impasse Sylvestre, 13013 Marseille ;
  • une unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Marseille Le Canet ”, sise 143, chemin de Gibbes, 13014 Marseille ;
  • une unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Marseille Michaud ”, sise 19, boulevard Arthur-Michaud, 13015 Marseille.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 10 octobre 2018

Modifié parArrêté du 20 septembre 2018art. 1 : Modification du service territorial de milieu ouvert de Marseille Nord

En résumé. L'article modifie la composition d'un service éducatif en ajoutant deux nouvelles unités et en renommant une unité existante.

En vigueur du jeudi 13 janvier 2011 au mardi 9 octobre 2018

Source : Légifrance