Arrêté du 13 décembre 2010

Article 3

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Article 3

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2 (Création d'un service pour aider les jeunes en difficulté), le STEMO d'Aix-en-Provence est composé des deux unités éducatives suivantes :

  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Aix-en-Provence Sainte-Victoire ”, sise 21, avenue Albert-Baudoin, 13090 Aix-en-Provence ;
  • une Unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Aix-en-Provence Célony ”, sise 2145, chemin de la Rapine, 13090 Aix-en-Provence.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 13 janvier 2011 · Dernière version le 21 juin 2019

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Composition du STEMO d'Aix-en-Provence

Résumé. L'article décrit la composition du STEMO d'Aix-en-Provence, qui comprend deux unités éducatives pour aider les jeunes en difficulté.

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2 (Création d'un service pour aider les jeunes en difficulté), le STEMO d'Aix-en-Provence est composé des deux unités éducatives suivantes :

  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Aix-en-Provence Sainte-Victoire ”, sise 21, avenue Albert-Baudoin, 13090 Aix-en-Provence ;
  • une Unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Aix-en-Provence Célony ”, sise 2145, chemin de la Rapine, 13090 Aix-en-Provence.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 21 juin 2019

Modifié parArrêté du 4 juin 2019art. 1 : Modification du STEMO d'Aix-en-Provence

En résumé. L'article modifie la composition et les unités éducatives du STEMO d'Aix-en-Provence, réduisant leur nombre de cinq à deux et précisant leurs missions.

En vigueur du mercredi 15 août 2018 au jeudi 20 juin 2019

Modifié parArrêté du 25 juillet 2018art. 1 : Modification des unités éducatives et des missions du service territorial

En résumé. L'article précise la structure et les noms des unités éducatives, passant de quatre à cinq unités avec des dénominations et adresses spécifiques.

En vigueur du vendredi 22 juin 2012 au mardi 14 août 2018

Modifié parArrêté du 14 juin 2012art. 1 : Modification de la composition d'un service éducatif

En résumé. L'article modifie la composition et les adresses des unités éducatives, supprimant deux unités et précisant les noms de deux autres.

En vigueur du jeudi 13 janvier 2011 au jeudi 21 juin 2012

Source : Légifrance