Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition d'un service éducatif
Résumé. Le service éducatif est désormais composé de trois unités basées à Marseille, avec des noms et des adresses précisés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 décembre 2010Art. 3 : Organisation d'un service éducatif
→ Version 2 : Restructuration des unités éducatives
→ Version 2 : Restructuration des unités éducatives
- Arrêté du 13 décembre 2010Art. 3